Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 440
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Renvoi au comité de Salut public de la demande des secours du conseil général de la commune de Canne...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics de la réclamation des secours de la citoyenne Marie-Françoise R...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la citoyenne veuve Catherine Cheval...
Renvoi au comité de Législation de la pétition de la citoyenne Morin sur la loi relative aux success...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
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