Add to ORKGRenvoi au comité des Secours publics de la demande de la commune de Laurent (ci-devant Saint-Laurent, Seine-Inférieure) des secours pour le fonctionnaire de la justice correctionnelle François Savoye, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 443
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse des membres de la société populaire de Saint-Omer (Pas-...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de la commune de Laurent (ci-devant Saint-Laurent...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Salut public de la demande des secours du conseil général de la commune de Canne...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de justice faite par les commissaires des sections...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Bentabole Pierre-Louis. Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Résumé de l'adresse du conseil général de la commune de Laurent (Seine-Inférieure), lors de la séanc...
Résumé de la députation de la section des Amis de la patrie de Paris qui demandent justice pour les ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse des membres de la société populaire de Saint-Omer (Pas-...
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