Renvoi aux comités des Secours public et de Commerce de la demande de la section des Arcis (paris) de veiller sur le bonnes conditions du pain, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 445
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi aux comités des Secours public et de Commerce de la demande de la section des Arcis (paris) d...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité de Commerce et des arts des observations présentés par le citoyen Gandu concernant ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité de la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité de Salut public de la demande des secours du conseil général de la commune de Canne...
Renvoi au comité des Secours publics des observations de la commission centrale de bienfaisance sur ...
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
Résumé de la députation de la section des Amis de la patrie de Paris qui demandent justice pour les ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l'observation d'un membre concernant la loi ...
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