Add to ORKGLa Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire transférer dans leur domicile, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 37
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Bassal Jean. La Convention nationale accorde un congé de trois jours au représentant du peuple Bassa...
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Blaux Nicolas françois, Richou Louis, Joseph, Dubusc Charles, François, Saladin Jean-baptiste-michel...
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Convention décrète que le représentant Dherbez-Latour se rendra de suite dans son sein, lors de la s...
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La Convention accorde un secours aux citoyennes Houzelle mère et fille, domiciliées à Bruxelles et r...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
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