Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 43
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention accorde un secours au citoyen Jean-Baptiste Ité, lieutenant, blessé au service de la p...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
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La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
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