Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Bassal, Jean
Gouly, Marie-Benoît-Louis

January 1994

Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...

Discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Legendre (de Paris), Louis
Levasseur, René
Isoré, Jacques

January 2012

Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...

Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

Duhem, Pierre Joseph
Legendre, Louis
Lecomte, Pierre
Romme, Gilbert
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Lakanal, Joseph
Boissieu, Pierre Joseph Didier
Levasseur, René
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2005

Duhem Pierre-Joseph, Legendre (de Paris) Louis, Lecomte Pierre, Romme Gilbert, Dubois de Crancé Edmo...

Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Bassal, Jean
Chaudron-Rousseau, Guillaume
Pelet, Jean
Tallien, Jean Lambert

January 2000

Bassal Jean, Chaudron-rousseau Georges, Pelet Jean, Tallien Jean-Lambert. Discussion concernant une ...

Discussion concernant les représentants chargés de l'inspection du camp de Mars et les modalités de renouvellement, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Panis, Etienne Jean
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1993

Panis Etienne Jean, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion concernant les représentants chargés de l'in...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de résidence au sein de la Convention pour les représentants qui rentrent de mission avant de partir pour une nouvelle mission, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1990

Treilhard Jean-Baptiste. Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de rés...

Discussion concernant l'adresse de la section du Panthéon français à la Convention nationale, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de

January 2000

Clauzel Jean-Baptiste, Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Discussion concernant l'adresse de la secti...

Discussion concernant le représentant Carrier, qui fait dire qu’il est malade, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Lanot, Antoine Jospeh
Legendre, Louis
Taillefer, Jean Guillaume

January 2012

Lanot Antoine-Jospeh, Legendre (de Paris) Louis, Taillefer Jean-Guillaume. Discussion concernant le ...

Discussion concernant la proposition d'envoyer en mission dans les ports des Brest et de Lorient les représentants Villiers et Desrues, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Discussion concernant la proposition d'envoyer en mission dans les ports des Brest et de Lorient les...

Discussion concernant l'institution d'un jour de fête pour célébrer la victoire des armées de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Bourdon, François-Louis

January 1994

Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion concernant l'insti...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Raffron de Trouillet, Nicolas

January 2012

Ferdinand Guillemardet, Raffron de Trouillet Nicolas. Discussion concernant la demande du représenta...

Discussion concernant le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Montaut, Louis Maribon de
Clauzel, Jean-Baptiste
Le Carpentier, Jean-Baptiste
Chaudron-Rousseau, Guillaume
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 2000

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Montaut Bernard-Louis-Célestin, Clauzel Jean-Baptiste, Le Ca...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Bassal, Jean
Gouly, Marie-Benoît-Louis

January 1994

Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...

Discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Legendre (de Paris), Louis
Levasseur, René
Isoré, Jacques

January 2012

Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...

Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

Duhem, Pierre Joseph
Legendre, Louis
Lecomte, Pierre
Romme, Gilbert
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Lakanal, Joseph
Boissieu, Pierre Joseph Didier
Levasseur, René
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2005

Duhem Pierre-Joseph, Legendre (de Paris) Louis, Lecomte Pierre, Romme Gilbert, Dubois de Crancé Edmo...

Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Bassal, Jean
Chaudron-Rousseau, Guillaume
Pelet, Jean
Tallien, Jean Lambert

January 2000

Bassal Jean, Chaudron-rousseau Georges, Pelet Jean, Tallien Jean-Lambert. Discussion concernant une ...

Discussion concernant les représentants chargés de l'inspection du camp de Mars et les modalités de renouvellement, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Panis, Etienne Jean
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1993

Panis Etienne Jean, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion concernant les représentants chargés de l'in...

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier, Jean-Baptiste
Levasseur, René
Guyomar, Pierre Marie Augustin
Ruamps, Pierre

January 2005

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....

Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de résidence au sein de la Convention pour les représentants qui rentrent de mission avant de partir pour une nouvelle mission, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1990

Treilhard Jean-Baptiste. Discussion, née de l'intervention de Treilhard, concernant le devoir de rés...

Discussion concernant l'adresse de la section du Panthéon français à la Convention nationale, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Clauzel, Jean-Baptiste
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de

January 2000

Clauzel Jean-Baptiste, Cambacérès Jean-Jacques Régis de. Discussion concernant l'adresse de la secti...

Discussion concernant le représentant Carrier, qui fait dire qu’il est malade, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Lanot, Antoine Jospeh
Legendre, Louis
Taillefer, Jean Guillaume

January 2012

Lanot Antoine-Jospeh, Legendre (de Paris) Louis, Taillefer Jean-Guillaume. Discussion concernant le ...

Discussion concernant la proposition d'envoyer en mission dans les ports des Brest et de Lorient les représentants Villiers et Desrues, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

January 1995

Discussion concernant la proposition d'envoyer en mission dans les ports des Brest et de Lorient les...

Discussion concernant l'institution d'un jour de fête pour célébrer la victoire des armées de la République, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Louchet, Louis
Bourdon, François-Louis

January 1994

Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion concernant l'insti...

Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Romme, Gilbert
Lakanal, Joseph

January 1995

Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...

Discussion concernant la demande du représentant Raffron sur le choix des faits principaux imputés au représentant Carrier, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Raffron de Trouillet, Nicolas

January 2012

Ferdinand Guillemardet, Raffron de Trouillet Nicolas. Discussion concernant la demande du représenta...

Discussion concernant le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Montaut, Louis Maribon de
Clauzel, Jean-Baptiste
Le Carpentier, Jean-Baptiste
Chaudron-Rousseau, Guillaume
Merlin de Thionville, Antoine Christophe

January 2000

Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Montaut Bernard-Louis-Célestin, Clauzel Jean-Baptiste, Le Ca...

Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Ricord, Jean François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Duhem, Pierre Joseph
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2000

Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...

Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)

Bassal, Jean
Gouly, Marie-Benoît-Louis

January 1994

Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...

Discussion concernant la demande par un membre du rapport du décret rendu contre la commune de Beauvais (Oise), lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Legendre (de Paris), Louis
Levasseur, René
Isoré, Jacques

January 2012

Legendre (de Paris) Louis, Levasseur (de la Sarthe), Isoré Jacques. Discussion concernant la demande...

Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

Duhem, Pierre Joseph
Legendre, Louis
Lecomte, Pierre
Romme, Gilbert
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Lakanal, Joseph
Boissieu, Pierre Joseph Didier
Levasseur, René
Clauzel, Jean-Baptiste

January 2005

Duhem Pierre-Joseph, Legendre (de Paris) Louis, Lecomte Pierre, Romme Gilbert, Dubois de Crancé Edmo...

Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Abstract

Extracted data

Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

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