Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie au représentant Castaing, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 46
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde des secours aux citoyens Jean-Joseph ...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
Bassal Jean. La Convention nationale accorde un congé de trois jours au représentant du peuple Bassa...
Plet-Beauprey Pierre-François-Nicolas. La Convention nationale accorde au représentant du peuple Ple...
Dumont André. La Convention nationale accorde au citoyen [André] Dumont, représentant du peuple, un ...
Servonat Joseph-Sébastien. La Convention accorde un congé au représentant Servonat, lors de la séanc...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
David-Delisle Edme-Alexandre. La Convention accorde au représentant Alexandre David un congé de deux...
La Convention accorde un secours au citoyen Jean-Baptiste Ité, lieutenant, blessé au service de la p...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
La Convention adopte en seconde lecture la rédaction des décrets du 2 brumaire, lors de la séance du...
Convention décrète que le représentant Dherbez-Latour se rendra de suite dans son sein, lors de la s...
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