Add to ORKGBlaux Nicolas françois, Richou Louis, Joseph, Dubusc Charles, François, Saladin Jean-baptiste-michel, Faure Pierre-Joseph-Denis-Guillaume, Chastellain Jean-Claude, Varlet Charles, Zachée, Joseph, Corbel Vincent-Claude, Le Breton Pierre-Jean, Le Breton Roch-Pierre-Francois. La Convention nationale décrète que les divers représentants du peuple détenus dans diverses maisons d’arrêt à Paris, et qui sont malades, pourront se faire transférer dans leur domicile pour y rétablir leur santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 68-69
Brunel Ignace. La Convention nationale décrète que le représentant du peuple Brunei, détenu en la ma...
Réal André. La Convention nationale décrète qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu contre...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
Blaux Nicolas françois, Richou Louis, Joseph, Dubusc Charles, François, Saladin Jean-baptiste-michel...
Laurenceot Jacques, Henri, Amyon Jean-Claude, Aubry François, Royer Jean-Baptiste. La Convention nat...
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La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
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Rabaut-Pommier Jacques-antoine. La Convention nationale décrète que le représentant du peuple Laplai...
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Lacroix Jean-Michel, Soulignac Jean-Baptiste, Rivaud Francois. La Convention nationale décrète que l...
Dumont André. La Convention nationale accorde au citoyen [André] Dumont, représentant du peuple, un ...
Plet-Beauprey Pierre-François-Nicolas. La Convention nationale accorde au représentant du peuple Ple...
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