Add to ORKGBarailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès des sciences et des arts, ou à enrichir le Muséum national, pris sur les bâtiments ennemis, lui seront adressés en contrepartie de dédommagements convenables, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 69
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Jean-François M...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie...
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention décrète quelques articles additionnels à la loi générale sur les émigrés, lors de la s...
Plet-Beauprey Pierre-François-Nicolas. La Convention nationale accorde au représentant du peuple Ple...
Tallien Jean-Lambert. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et d...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Lofficial Louis-Prosper. La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Réal André. La Convention nationale décrète qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu contre...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Jean-François M...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie...
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