Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de sa santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 78
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séanc...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Delecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séanc...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Delecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séanc...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Delecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de...