Annonce de vente de biens d'émigrés par l'agent national du district de Saint-Pol (Pas-de-Calais), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 99
Adresse de la commune de Fécamp (Seine-Inférieure), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octob...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Les administrateurs du district de Pau (Basses-Pyrénées) annoncent la vente des biens des émigrés Ca...
Annonce de vente de biens d'émigrés par l'agent national du district de Saint-Pol (Pas-de-Calais), l...
Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Béthune (Pas-de-Calais), lors de la séanc...
Adresse des républicains de la société populaire de Saint-Pol (Pas-de-Calais), lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint...
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), lors de la séance du 18 bru...
L'agent national du district de Gournay (Seine-Inférieure) annonce la vente de biens nationaux, lors...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Senli...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Adresse des citoyens de la commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), lors de la séance du 18 brumaire an III...
Annonce de la vente de biens nationaux dans le district d'Orthies (Orthez, Basses-Pyrénées), lors de...
Renvoi au comité des Domaines de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Adresse de la commune de Fécamp (Seine-Inférieure), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octob...
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