Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Henri Sauquet, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph-Aimable Laverchère, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Jacques-Noël Nouvellon, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Corcoral de Lavenzelles (Aveyron), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Corcoral de Lavenzelles (Aveyron), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secours publics, sur une somme à payer au citoyen Bouroux, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2012

Saint-Martin François Jérome Riffard de. Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secou...

Décrets du comité des Secours publics sur des sommes à verser à des veuves, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2005

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décrets du comité des Secours publics sur des sommes à vers...

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours à Louis Antignac, militaire blessé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours au citoyen Paul Carmentrant, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours à Louis Antignac, militaire blessé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant une indemnité au citoyen Alaric, d'Aurillac (Cantal), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Henri Sauquet, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant une indemnité au citoyen Alaric, d'Aurillac (Cantal), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph-Aimable Laverchère, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Henri Sauquet, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph-Aimable Laverchère, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Jacques-Noël Nouvellon, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Corcoral de Lavenzelles (Aveyron), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Corcoral de Lavenzelles (Aveyron), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secours publics, sur une somme à payer au citoyen Bouroux, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2012

Saint-Martin François Jérome Riffard de. Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secou...

Décrets du comité des Secours publics sur des sommes à verser à des veuves, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2005

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décrets du comité des Secours publics sur des sommes à vers...

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours à Louis Antignac, militaire blessé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours au citoyen Paul Carmentrant, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des secours à Louis Antignac, militaire blessé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant une indemnité au citoyen Alaric, d'Aurillac (Cantal), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Henri Sauquet, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant une indemnité au citoyen Alaric, d'Aurillac (Cantal), détenu acquitté, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 2000

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph-Aimable Laverchère, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Henri Sauquet, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph-Aimable Laverchère, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Jacques-Noël Nouvellon, détenu acquitté, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1995

Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Abstract

Extracted data

Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items