Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Langres, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 150
Adresse des administrateurs du district de Trévoux [Ain], lors de la séance du 4 brumaire an III (25...
Adresse du conseil général de la commune de Conches (Eure), lors de la séance du 17 brumaire an III ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Luzarches (Seine-et-Oise), lors de...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Langres, lo...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sable...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Adresse de la société populaire de Langres (Haute-Marne), lors de la séance du 9 brumaire an III (30...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sens, département du...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Renvoi au comité d'Instruction publique d'une adresse de la société populaire de Ribérac (Dordogne),...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage donné par le représentant du peuple Lequinio et...
Renvoi au comité d'Instruction de l'invitation des administrateurs du Lycée des Arts d'assister à le...
Adresse du conseil général de la commune de Précy (Oise), lors de la séance du 14 brumaire an III (4...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs de la Loire, lors de la séance du ...
Adresse de l'administration du département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 7 brumaire an III (...
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