Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de santé, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 178
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Opoix Christophe. Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du ...
Guezno Mathieu-Claude. Décret portant que les officiers de santé de mer recevront le même traitement...
Guezno Mathieu-Claude. Décret portant que les officiers de santé de mer recevront le même traitement...
Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Choudieu Pierre René. Congé accordé au représentant Choudieu pour rétablir sa santé, lors de la séan...
Choudieu Pierre-René. Congé accordé au représentant Choudieu pour rétablir sa santé, lors de la séan...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
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Opoix Christophe. Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du ...
Guezno Mathieu-Claude. Décret portant que les officiers de santé de mer recevront le même traitement...
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Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
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