Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui annonce la vente des biens nationaux, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 206
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Narbonne (Aude) annonç...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
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Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Breteuil (Oise) concer...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Breteuil (Oise) concer...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Narbonne (Aude) annonç...
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