Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants Foucher et Besson, en mission dans la Haute-Marne et le Jura, sur les opérations accomplies, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 209
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des sociétés populaires du canton d'Hauteville (Ain...
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte du représenant Dartigoe...
Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants envoyés dans des Bouches-du-Rhône...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants envoyés dans des Bouches-du-Rhône...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des représentants autorisés à rentrer chez eux d’y...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des représentants autorisés à rentrer chez eux d’y...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l...
Renvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des sociétés populaires du canton d'Hauteville (Ain...
Berlier Théophile. Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse du représentant Berlier, lors de la...
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