Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentants, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 211-212
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...
Discours de la députation de la commune de Bordeaux tendant à obtenir le rapport du décret du 6 août...
Renvoi au comité de Législation du discours de la députation de la commune de Bordeaux tendant à obt...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Prieur (de la Marne). Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lor...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), lors de la séance du 18 bru...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Résumé des adresses de la société populaire et des citoyens de Blaye (Bec-d'Ambès), lors de la séanc...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...
Discours de la députation de la commune de Bordeaux tendant à obtenir le rapport du décret du 6 août...
Renvoi au comité de Législation du discours de la députation de la commune de Bordeaux tendant à obt...
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