Don de divers sommes par le citoyen Guyot et son épouse (Rhône), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 243
États des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 brumaire an III, lors de la séance du...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Don de divers sommes par le citoyen Guyot et son épouse (Rhône), lors de la séance du 10 brumaire an...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Annonce de divers rapporteurs et décrets lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). I...
Résumé de la partie de séance concernant l'adoption de divers décrets, lors de la séance du 23 bruma...
Prieur (de la Marne). Discours du citoyen Jacques Mercier et réponse du Président, lors de la séance...
Présentation, par rapporteurs de divers comités, de plusieurs projets de décret, lors de la séance d...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Résumé de la partie de séance concernant l'avancement de Jacques Mercier, soldat valeureux, lors de ...
Admission de divers pétitionnaires, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: A...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Don du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à l'instruction de la jeunesse, lors de la séance d...
États des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 brumaire an III, lors de la séance du...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
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