Add to ORKGRenvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 255
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Résumé de la partie de séance concernant l'adoption de divers décrets, lors de la séance du 23 bruma...
États des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 brumaire an III, lors de la séance du...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Annonce de divers rapporteurs et décrets lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). I...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Présentation, par rapporteurs de divers comités, de plusieurs projets de décret, lors de la séance d...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Admission de divers pétitionnaires, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: A...
Don de divers sommes par le citoyen Guyot et son épouse (Rhône), lors de la séance du 10 brumaire an...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Ouverture de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
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