Renvoi au comité des Finances de l’adresse de l’agent national du district de Libreval (Saint-Amand-Montrond, Cher) qui fait part à la Convention de la bonne vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 287
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Narbonne (Aude) annonç...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse de l’agent national du district de Libreval (Saint-Amand-...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’adresse des administrateurs du départem...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Adresse des administrateurs du conseil du district de Libreval-sur-Cher, ci-devant Saint-Amand, à la...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation de l’annonce faite par les administrateurs du...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de la lettre de l’agent national du district de Libr...
L’agent national du district de Clamecy (Nièvre) signale la vente d’un bien d’émigré. La Convention ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Narbonne (Aude) annonç...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
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