Renvoi au comité des Finances du don du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 350
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances du don du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidenta...
Don de 2975 L 15 s. du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la s...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires et ventes des meubles d...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce faite par le directoire du district de Vire (Calvados) de...
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