Add to ORKGPrésentation de deux projets de décret par le rapporteur du comité des Secours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 352
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Ouverture de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Résumé de deux projets de décret sur des militaires blessés et de l'intervention de Cambon, lors de ...
Présentation de deux projets de décret par le rapporteur du comité des Secours, lors de la séance du...
Présentation, par rapporteurs de divers comités, de plusieurs projets de décret, lors de la séance d...
Présentation d'un rapport suivi de deux décrets par Richard, au nom du comité de Salut public, lors ...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Reçu du don fait par la commission du salpêtre de la section Chalier (Paris) d'une somme de 152 L 10...
Trois projets de décret, présentés par Du Bois du Bais, au nom du comité des Secours, accordant des ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi au comité des Finances du don du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidenta...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoie aux comités de Salut public et d’Instruction publique du récit du dévouement des deux marins...
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