Add to ORKGGossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret établissant le montant des sommes qui seront payés aux commandants pour se loger, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 359
Lettre du citoyen Testu, imprimeur, accompagnant son don d'un almanach national, lors de la séance d...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret établissant le montant des sommes qui seront payés aux comman...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret portant que les officiers et employés retirés du service depu...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret, contenu dans le rapport de Gossuin, au nom du comité Militai...
Du Roy Jean-Michel. Renvoi au comité des Secours de la motion de Du Roy demandant des secours à acco...
Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret établissant que la disposition de la loi du 22 décembre 1792 ...
Menuau Henri. Décret portant que la commission des Secours publics fera payer des indemnités aux cit...
Adresse des officiers de santé et des employés de l’administration de l’hôpital militaire des sans-c...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret autorisant le comité militaire à nommer deux de ses membres p...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Décret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenan...
Reçu du don fait par la commission du salpêtre de la section Chalier (Paris) d'une somme de 152 L 10...
Lettre du citoyen Testu, imprimeur, accompagnant son don d'un almanach national, lors de la séance d...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
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