Add to ORKGDécret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenant et Lebegue, grenadier, tous les deux blessés au service de la nation dans l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 363
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Lelièvre, commandant de la gendarmerie, d'...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Décret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenan...
Décret chargeant le comité de Salut public d'un rapport sur la conduite des généraux en Vendée et de...
Menuau Henri. Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours, accordant un ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret portant que les officiers et employés retirés du service depu...
Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret établissant le montant des sommes qui seront payés aux comman...
Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers t...
Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de l...
Décret chargeant les comités de Législation, de Sûreté générale, des Finances réunis d'un rapport po...
Décret chargeant le comité de Salut public de faire imprimer tous les arrêtés relatifs à la guerre d...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret, contenu dans le rapport de Gossuin, au nom du comité Militai...
Du Roy Jean-Michel. Renvoi au comité des Secours de la motion de Du Roy demandant des secours à acco...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Lelièvre, commandant de la gendarmerie, d'...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Décret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenan...
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