Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

January 1995

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...

Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bourdon, François-Louis

January 2000

Prieur (de la Marne), Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Admission à la barre de la députation des ...

Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Bentabole, Pierre Louis

January 1993

Bentabole Pierre Louis. Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps c...

Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Bentabole, Pierre-Louis

January 1993

Bentabole Pierre-Louis. Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps c...

Admission à la barre de la députation de la ci-devant assemblée générale de Saint-Domingue, séant à Saint-Marc, lors de la séance du 2 octobre 1790

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Barnave, Antoine

January 1884

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Barnave Antoine. Admission à la barre de la députation de la ci-deva...

Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements de la Sarthe pour la séance du soir, lors de la séance du 22 juillet 1790

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1884

Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements...

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés par la Convention à rentrer dans leurs ateliers, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés...

Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés par la Convention à rentrer dans leurs ateliers, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés...

Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...

Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine-et-Oise, demandant un traitement pour les électeurs, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1883

Menou Jacques François de Boussay, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des membres de la société des Amis de la liberté ...

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

January 1995

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

January 1995

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...

Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bourdon, François-Louis

January 2000

Prieur (de la Marne), Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Admission à la barre de la députation des ...

Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Bentabole, Pierre Louis

January 1993

Bentabole Pierre Louis. Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps c...

Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Bentabole, Pierre-Louis

January 1993

Bentabole Pierre-Louis. Admission à la barre d'une députation de la société populaire et des corps c...

Admission à la barre de la députation de la ci-devant assemblée générale de Saint-Domingue, séant à Saint-Marc, lors de la séance du 2 octobre 1790

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Barnave, Antoine

January 1884

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Barnave Antoine. Admission à la barre de la députation de la ci-deva...

Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements de la Sarthe pour la séance du soir, lors de la séance du 22 juillet 1790

Treilhard, Jean-Baptiste

January 1884

Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements...

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés par la Convention à rentrer dans leurs ateliers, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés...

Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés par la Convention à rentrer dans leurs ateliers, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

Admission à la barre des ouvriers de l'atelier d'armes de l'Isle de la Fraternité qui sont autorisés...

Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation de l'assemblée éle...

Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine-et-Oise, demandant un traitement pour les électeurs, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1883

Menou Jacques François de Boussay, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des membres de la société des Amis de la liberté ...

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

January 1995

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui demande une décision sur les arrestations des citoyens Varlet et Bodson, deux de ses membres, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)

Dumont, André

January 1994

Dumont André. Admission de la députation de la société populaire séante la salle électorale qui dema...

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

January 1995

Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...

Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Abstract

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Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

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