Add to ORKGRenvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'adresse de l'agent national de Saint-Omer (Pas-de-Calais) concernant la fabrication du salpêtre dans le district, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 516
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Renvoi à la commission des poudres de l'adresse de l'administration du district de Nancy (Meurthe) a...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse des membres de la société populaire de Saint-Omer (Pas-...
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Adresse de l'agent national du district de Saint-Omer (Pas-de-Calais) concernant la fabrication du s...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de Tonnerre (Yonne)...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres du tableau envoyé par l'agent national du district d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'annonce de l'agent national d'Étampes concernant...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du suppléant de l'agent national du dis...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’a...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
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