Add to ORKGRenvoi au comité des Finances du don du citoyen Geoffroy Laussinotte de la commune de Saint-Pantaly (Dordogne) qui donne la finance de son office de notaire, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 517
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Geoffroy Laussinotte de la commune de Saint-Pantaly ...
Renvoi au comité des Finances du don de Jacques Bilhaut de la commune de Mont-sur-Bèbre (ci-devant C...
Don de la finance de son office de notaire par le citoyen Bouaix de Girons (Ariège), lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité des Finances du don de la liquidation de son office de notaire du citoyen Margot, d...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) ...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Geoffroy Laussinotte de la commune de Saint-Pantaly ...
Renvoi au comité des Finances du don de Jacques Bilhaut de la commune de Mont-sur-Bèbre (ci-devant C...
Don de la finance de son office de notaire par le citoyen Bouaix de Girons (Ariège), lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité des Finances du don de la liquidation de son office de notaire du citoyen Margot, d...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) ...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des administrateurs du district d’Évaux (Creuse) de l’état ...