Renvoi au comité de la Marine de la lettre de la société populaire de Brest (Finistère) qui informe d'un offre de 107530 L 16 s pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 517-518
Dons des sans-culottes de Brest et Lorient d'une somme pour concourir à la reconstruction d'un vaiss...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canonniers ont fait don d...
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Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la constr...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférieure) pour...
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Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi au comité des Finances du don de 169 L 9 sols effectué par la société populaire de Congy (Mar...
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Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de l'adresse des citoyens de la commune de B...
Renvoi au comité de la Marine de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la so...
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Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les...
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