Add to ORKGCamus Armand Gaston. Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 153-157
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Gossin Pierre François, Barnave Antoine. Rapport sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de ...
Décret pour l’organisation d’un bureau de liquidation, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Ar...
Camus Armand Gaston. Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791. In:...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Et...
Gossin Pierre François. Décret sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de la séance du 6 nov...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liq...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation sur la caisse de l'extraordinaire, lors...
Vieillard Pierre Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriéré...
Camus Armand Gaston. Décret du comité central de liquidation portant liquidation de diverses parties...
Camus Armand Gaston. Décret sur la liquidation des mémoires des fournisseurs des bâtiments nationaux...
Arnoult Charles André. Décret du comité central de liquidation sur la liquidation de divers offices,...
Mémoire sur la liquidation des offices supprimés, en annexe de la séance du 6 septembre 1790. In: Ar...
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