Add to ORKGBoutteville-Dumetz Louis. Décret présenté par Boutteville-Dumetz concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 176-178
Décret rapportant celui qui ordonne la rédaction d’une adresse aux Français, lors de la séance du 16...
Duport Adrien Jean. Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la...
Bouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décret présenté par les comités ecclésiastique et d'aliénation conc...
Bouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décret présenté par Boutteville-Dumetz concernant les baux emphytéo...
Boutteville-Dumetz Louis. Présentation par M. Boutleville-Dumetz d’un projet d’instruction sur la ve...
Boutteville-Dumetz Louis. Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Boutteville-Dumetz Louis. Rapport des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéot...
Prieur Pierre-Louis. Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séa...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Boutteville-Dumetz Louis. Rapport sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Décret retirant provisoirement au directoire de Bastia, les bâtiments du collège de cette ville, lor...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
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