Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales, les chapelles et autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 179-180
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, Rewbell Jean François. Députation de la municipa...
Chabroud Charles. Lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroi...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de P...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de, Rewbell Jean François. Députation de la municipa...
Chabroud Charles. Lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroi...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Réponse du président à la députation de la commune de Paris demandant u...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de P...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...