Chabroud Charles. Renvoi au comité de salubrité de l'ouvrage de M. Menuret sur les moyens de former les bons médecins, et au comité d'agriculture son ouvrage sur la culture des jachères, lors de la séance du 19 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 204
Gossuin Louis-Marie. Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des a...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi au comités d'agriculture et de commerce de la pétition des habitants d'Ouchy-le-Château sur l...
Chabroud Charles. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et de Constitution réunis du proje...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi aux comités féodal et d'agriculture du projet de décret de M. Viellard sur le dessèchement de...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Renvoi au comité de salubrité d'u...
Boislandry François Louis de. Renvoi au comité d'agriculture d'une partie du projet de décret sur le...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Gossuin Louis-Marie. Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des a...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
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