Chabroud Charles. Annonce de M. le Président concernant les séances des 21 et 22 avril 1791 qui commenceront qu'à 4 heures en raison des religieux, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 211
Chabroud Charles. Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Le Président annonce les députés faisant parti de la ...
Voulland Jean-Henri. Annonce du déroulement dans la tranquillité des élections à Nîmes, lors de la s...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président concernant les séances des 21 et 22 avril 1791 qui comm...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lor...
Chabroud Charles. Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre h...
Vernier Théodore. Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétai...
Chabroud Charles. M. le Président prévient que la séance du 23 avril ouvrira à onze heures, lors de ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Annonce de M. le Président au sujet du rapport des 5 comités réunis à mi...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 24...
Treilhard Jean-Baptiste. Annonce du résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétai...
Dauchy Luc Jacques Edouard. M. le Président annonce qu’il n’y aura pas de séance demain à cause de l...
Annonce du retour de congé de M. Régnier le 31 mars, lors de la séance du 1er avril 1791. In: Archiv...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Annonce d'une séance à huit heures et demie le 14 octobre 1789, pour...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs d...
Chabroud Charles. Levée de la séance du 19 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Le Président annonce les députés faisant parti de la ...
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