Add to ORKGRejet de la proposition d'un article additionnel dans le décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 236
Articles 1 à 4 du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790...
Tronchet François Denis. Projet d'article additionnel au décret sur les droits féodaux, lors de la s...
Après ajout d'un article additionnel et rejet de l'article 4, adoption des articles 1-26 du décret s...
Rejet de la proposition d'un article additionnel dans le décret sur les fournitures de l'armée, lors...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Proposition d'article additionnel, lors de la séance du 27 août 1791. ...
renvoi aux comités de la proposition d'article additionnel de M. La Fayette concernant le projet de ...
Duport Adrien Jean, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité de la prop...
Projet d'un article additionnel à la suite du titre VI du projet de décret sur les places de guerre ...
Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
Begouën Jacques François. Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur la caisse des...
Renvoi au comité militaire de la proposition d' un article additionnel à la suite du titre VI du pro...
Remarques sur l'article additionnel au décret sur les décharges et modérations en matière de contrib...
Rewbell Jean François. Interventions sur la proposition d'un article additionnel au décret sur la ca...
Voidel Charles. Article additionnel au décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 12 févr...
Demande d'insertion d'un article additionnel au décret sur les baux emphytéotiques oublié dans un pr...
Articles 1 à 4 du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790...
Tronchet François Denis. Projet d'article additionnel au décret sur les droits féodaux, lors de la s...
Après ajout d'un article additionnel et rejet de l'article 4, adoption des articles 1-26 du décret s...
Rejet de la proposition d'un article additionnel dans le décret sur les fournitures de l'armée, lors...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Proposition d'article additionnel, lors de la séance du 27 août 1791. ...
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Duport Adrien Jean, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité de la prop...
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