Christin Charles Gabriel. Décret du comité des domaines relatif à une réclamation du sieur de Bosmelet, lors de la séance du 28 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 375
Christin Charles Gabriel. Rapport par M. Christin, au nom du comité des domaines, sur les salines de...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Christin Charles Gabriel. Décret, présenté par M. Christin au nom du comité des domaines, sur les sa...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse du district de Blois, lors de la séance du 17 août 1790. ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux porteurs de billets des ci-devant administrateurs des domain...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport du comité des domaines sur la législation domaniale, lors...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Décret sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlement...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Clôture de la séance du 12 mars 1791. In: Archives Parl...
Saliceti Antoine Christophe. Renvoi au comité des domaines des concessions, aliénations et inféodati...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant vente de do...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, André Antoine Balthazar d'. Réclamation sur la rédactio...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Christin Charles Gabriel. Rapport par M. Christin, au nom du comité des domaines, sur les salines de...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
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