Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790

Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1884

Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Crillon François Félix Berton des Balbe...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Vernier, Théodore
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Malouet, Pierre Victor
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Rewbell, Jean François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Vernier Théodore, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, N...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1887

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Wimpffen Félix Louis, baron de, Custine Adam-Philippe, comte de...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret par M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791

Wimpffen, Félix Louis, baron de
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Garat (Aîné), Dominique
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1885

Wimpffen Félix Louis, baron de, Camus Armand Gaston, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Eti...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lévis-Mirepoix, Charles Philibert, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lévis-Mirepoix Cha...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790

Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1884

Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Crillon François Félix Berton des Balbe...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Vernier, Théodore
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Malouet, Pierre Victor
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Rewbell, Jean François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Vernier Théodore, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, N...

Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Robespierre, Maximilien
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Voidel, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lanjuinais, Jean Denis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien, Couppé de Kervennou Gabriel, Boutteville-...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1887

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Wimpffen Félix Louis, baron de, Custine Adam-Philippe, comte de...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret par M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791

Wimpffen, Félix Louis, baron de
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Garat (Aîné), Dominique
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1885

Wimpffen Félix Louis, baron de, Camus Armand Gaston, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Eti...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lévis-Mirepoix, Charles Philibert, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d'
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lévis-Mirepoix Cha...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791

Duport, Adrien Jean
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Dillon, Dominique, abbé
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Duport Adrien Jean, Barnave Antoine, Pétion de Villeneuve Jérome, Le Chapelier Isaac René Guy, Barrè...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790

Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1884

Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Crillon François Félix Berton des Balbe...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Abstract

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Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Abstract

Extracted data

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