Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur Pierre-Louis, Rewbell Jean François, Le Couteulx de C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Henry de Longuève, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
Ailly, Michel François d'
Regnault de Lunéville, Charles
Gouttes, Jean-Louis

January 1886

Martineau Louis Simon, Henry de Longuève Jean-Louis, Bouche Charles-François, Ailly Michel François ...

Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791

Buzot, François-Nicolas
Armand, François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Armand François, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Rewbell Jean François, ...

Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791

Buzot, François-Nicolas
Armand, François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Armand François, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Rewbell Jean François, C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat (Aîné), Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791

Delavigne, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Pison du Galand, Alexis François
Huot de Goncourt, Jean Antoine

January 1887

Delavigne Jacques, Merlin de Douai Philippe Antoine, Pison du Galand Alexis François, Huot de Goncou...

Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791

Delavigne, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Pison du Galand, Alexis François
Huot de Goncourt, Jean Antoine

January 1887

Delavigne Jacques, Merlin de Douai Philippe Antoine, Pison du Galand Alexis François, Huot de Goncou...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791

Malouet, Pierre Victor
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Vieillard, Pierre Jacques
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1885

Malouet Pierre-Victor, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Rewbell Jean François, André Antoine Balthazar d...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur Pierre-Louis, Rewbell Jean François, Le Couteulx de C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791

Martineau, Louis Simon
Henry de Longuève, Jean-Louis
Bouche, Charles-François
Ailly, Michel François d'
Regnault de Lunéville, Charles
Gouttes, Jean-Louis

January 1886

Martineau Louis Simon, Henry de Longuève Jean-Louis, Bouche Charles-François, Ailly Michel François ...

Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791

Buzot, François-Nicolas
Armand, François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Armand François, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Rewbell Jean François, ...

Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791

Buzot, François-Nicolas
Armand, François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Rewbell, Jean François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Armand François, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Rewbell Jean François, C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat (Aîné), Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791

Delavigne, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Pison du Galand, Alexis François
Huot de Goncourt, Jean Antoine

January 1887

Delavigne Jacques, Merlin de Douai Philippe Antoine, Pison du Galand Alexis François, Huot de Goncou...

Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791

Delavigne, Jacques
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Pison du Galand, Alexis François
Huot de Goncourt, Jean Antoine

January 1887

Delavigne Jacques, Merlin de Douai Philippe Antoine, Pison du Galand Alexis François, Huot de Goncou...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791

Malouet, Pierre Victor
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Vieillard, Pierre Jacques
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1885

Malouet Pierre-Victor, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Rewbell Jean François, André Antoine Balthazar d...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur Pierre-Louis, Rewbell Jean François, Le Couteulx de C...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

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