Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 489
Rectificatif sur le décret du 3 mars 1791 concernant la maison des cordeliers de Chartres, lors de l...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Rectificatif sur le décret du 3 mars 1791 concernant la maison des cordeliers de Chartres, lors de l...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Annonce des dispositions du district de Bourg (Gironde) et prestation de serment à la nation, lors d...
Gibert Louis Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Vernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance ...
Bouche Charles-François. Rectification au décret sur la présence de troupes françaises à Avignon, ad...
Décret rectificatif des noms des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 6 janvier 1791. In:...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Adresse du bourg du Châtelet en Brie, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Rectificatif sur le décret du 3 mars 1791 concernant la maison des cordeliers de Chartres, lors de l...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Rectificatif sur le décret du 3 mars 1791 concernant la maison des cordeliers de Chartres, lors de l...
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