Add to ORKGRegnier Claude Ambroise. Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 613-616
Retour de congés de M. d'Ambly, lors de la séance du 27 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de...
Lebrun Charles François. Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 ju...
Renvoi aux archives nationales d'une lettre de M. Marbois, lors de la séance du 13 janvier 1791. In:...
Regnier Claude Ambroise. Rapport par M. Régnier sur le remboursement des offices d’avocats au consei...
Regnier Claude Ambroise. Rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791...
Regnier Claude Ambroise. Décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats a...
Regnier Claude Ambroise, Barnave Antoine. Rapport de M. Régnier du comité des rapports sur l'affaire...
Regnier Claude Ambroise. Rapport des comités de judicature et de liquidations sur des liquidations d...
Regnier Claude Ambroise. Décret maintenant en fonctions les directoires pendant les assemblées des c...
Regnier Claude Ambroise. Rapport de M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, su...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François. Ajournement de la discussion sur le rembours...
Regnier Claude Ambroise. Décret des comités de liquidation et de judicature sur des liquidations d’o...
Regnier Claude Ambroise. Délibération des assemblés générales de la section de la Croix Rouge, suite...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Amelot sur le progrès des recettes de la caisse de l'...
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