Add to ORKGAdoption de la nouvelle rédaction de l'article 1er du décret concernant les petits assignats adopté le 6 mai 1791, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 635
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Le Chapelier Isaac René Guy. Adoption de l'article 1er du décret concernant l'administration central...
Adoption des articles 7 à 11 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er...
Adoption de la nouvelle rédaction de l'article 1er du décret concernant les petits assignats adopté ...
Adoption de l'article 1er du décret sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai ...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la sé...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
Adoption de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales s...
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Adoption des articles 1 à 9 du titre IV du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et...
Adoption de l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Adoption de l'article 1er du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séa...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
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