Dupont de Bigorre Pierre Charles. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concernant l'institution d'un modèle de registres et de règles de comptabilité, lors de la séance du 9 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 677
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
Dupont de Bigorre Pierre Charles. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Dupont concern...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Décision de renvoyer les décision sur les comptes et les finances publiques directement au Corps lég...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Decrétot Jean-Baptiste. Renvoi au comité des finances du projet de ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Roederer Pierre Louis, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Renvoi au comité des finances des amendemen...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
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