Add to ORKGPétition des employés des bureaux de la régie générale, en annexe de la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 705-708
Admission d’une députation des employés de la régie générale des aides, lors de la séance du 5 mars ...
Décret sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlement...
Etat général des dépenses du département de la guerre pour l’année 1791, en annexe de la séance du 9...
Pétition des employés des bureaux de la régie générale, en annexe de la séance du 10 mai 1791. In: A...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Mémoire de M. Bureaux de Pusy sur le corps royal du génie, en annexe de...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des employés de l'administration et de la cai...
Précis historique sur les désordres arrivés à Nîmes, en annexe de la séance du 4 mai 1791. In: Archi...
Pétition des courtiers et agents de change de Paris, en annexe de la séance du 14 avril 1791. In: Ar...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Camus Armand Gaston. Décret portant répartition de gratifications entre les employés des bureaux de ...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Admission d’une députation des employés de la régie générale des aides, lors de la séance du 5 mars ...
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