Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791

Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791

Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chabroud, Charles

January 1886

Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chabroud Charles. Discussion sur le d...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lévêque, Pierre
Lameth, Charles Malo, comte de
Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1885

Pierre Lévêque, Lameth Charles Malo, comte de, Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston, Le Chape...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791

Anson, Pierre Hubert
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1886

Anson Pierre Hubert, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lebrun Charles François, Duport Adrien Jea...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791

Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston. Discussion sur les projets de décrets concernant la sit...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791

Duport, Adrien Jean
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Duport Adrien Jean, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Regnaud de ...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791

Lebrun, Charles François
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Anson, Pierre Hubert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Lebrun Charles François, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Démeuni...

Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791

Anson, Pierre Hubert
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lameth, Charles Malo, comte de
Bouche, Charles-François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1888

Anson Pierre Hubert, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lameth Charles Malo, comte de, Bouche...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791

Martineau, Louis Simon
Vieillard, Pierre Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1886

Martineau Louis Simon, Vieillard Pierre-Jacques, André Antoine Balthazar d', Regnaud de Saint-Jean d...

Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791

Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Camus, Armand Gaston

January 1887

Chabroud Charles, Roederer Pierre Louis, Camus Armand Gaston. Discussion du projet de décret sur l'o...

Discussion concernant un projet de décret sur les attributions des corps administratifs, lors de la séance du 6 octobre 1790

Anson, Pierre Hubert
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1884

Anson Pierre Hubert, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion concernant un p...

Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791

Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chabroud, Charles

January 1886

Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chabroud Charles. Discussion sur le d...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lévêque, Pierre
Lameth, Charles Malo, comte de
Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1885

Pierre Lévêque, Lameth Charles Malo, comte de, Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston, Le Chape...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791

Anson, Pierre Hubert
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1886

Anson Pierre Hubert, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lebrun Charles François, Duport Adrien Jea...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791

Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston

January 1886

Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston. Discussion sur les projets de décrets concernant la sit...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791

Duport, Adrien Jean
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Duport Adrien Jean, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Regnaud de ...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791

Lebrun, Charles François
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Anson, Pierre Hubert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Lebrun Charles François, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Démeuni...

Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791

Anson, Pierre Hubert
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lameth, Charles Malo, comte de
Bouche, Charles-François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1888

Anson Pierre Hubert, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lameth Charles Malo, comte de, Bouche...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791

Martineau, Louis Simon
Vieillard, Pierre Jacques
André, Antoine Balthazar d'
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne

January 1886

Martineau Louis Simon, Vieillard Pierre-Jacques, André Antoine Balthazar d', Regnaud de Saint-Jean d...

Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791

Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Camus, Armand Gaston

January 1887

Chabroud Charles, Roederer Pierre Louis, Camus Armand Gaston. Discussion du projet de décret sur l'o...

Discussion concernant un projet de décret sur les attributions des corps administratifs, lors de la séance du 6 octobre 1790

Anson, Pierre Hubert
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1884

Anson Pierre Hubert, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion concernant un p...

Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791

Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chabroud, Charles

January 1886

Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chabroud Charles. Discussion sur le d...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lévêque, Pierre
Lameth, Charles Malo, comte de
Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1885

Pierre Lévêque, Lameth Charles Malo, comte de, Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston, Le Chape...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791

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