Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

Publication date

January 1886

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jean André, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 17-22

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Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

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Publication date

January 1886

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

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Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Rabaud de Saint Eti...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791

Vernier, Théodore
Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Salle, Jean Baptiste
Nairac, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Duport, Adrien Jean
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1887

Vernier Théodore, Chabroud Charles, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Follevill...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791

Lebrun, Charles François
Duport, Adrien Jean
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Roederer, Pierre Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Lebrun Charles François, Duport Adrien Jean, André Antoine Balthazar d', Briois de Beaumetz Bon-Albe...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Rabaud de Saint Eti...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791

Lameth, Charles Malo, comte de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Barnave, Antoine
Rewbell, Jean François
Leclerc, Charles Guillaume
Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Lameth Charles Malo, comte de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Anson, Pierre Hubert
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Batz, Jean-Pierre, baron de
André, Antoine Balthazar d'
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1885

Prieur Pierre-Louis, Anson Pierre Hubert, Brillat-Savarin Jean Anthelme, Crillon Louis Pierre Berton...

Vernier, Théodore
Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Salle, Jean Baptiste
Nairac, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Duport, Adrien Jean
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1887

Vernier Théodore, Chabroud Charles, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Follevill...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Bouche, Charles-François
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Lo...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

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