Boutteville-Dumetz Louis. Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou, aliénés au profit de la municipalité de Bourg, lors de la séance du 13 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 65-66
Bouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décret présenté par les comités ecclésiastique et d'aliénation conc...
Décret retirant provisoirement au directoire de Bastia, les bâtiments du collège de cette ville, lor...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret proposé par M. Boutteville-Dumez sur l'église et le couvent de Brou...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret présenté par Boutteville-Dumetz concernant les baux emphytéotiques,...
Boutteville-Dumetz Louis. Présentation par M. Boutleville-Dumetz d’un projet d’instruction sur la ve...
Boutteville-Dumetz Louis. Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité d...
Décret portant vente de domaines nationaux au profit de différentes municipalités, lors de la séance...
Massieu Jean-Baptiste. Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiment...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la vi...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François. Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors d...
Boutteville-Dumetz Louis. Rapport sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la...
Bouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décret présenté par les comités ecclésiastique et d'aliénation conc...
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Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
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