Custine Adam-Philippe, comte de. Compte rendu de la députation rendue chez le roi, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 83
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
Curt Louis de. Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791. In: A...
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
Chabroud Charles. Compte rendu par la députation envoyée au roi, lors de la séance du 23 avril 1791....
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret ...
Compte rendu par M. Drouet sur l’arrestation du roi, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives...
Compte-rendu de la députation qui s'est rendue chez le roi pour vérifier son état de santé, lors de ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Louis XVI, Roi de France . Compte rendu de la députation envoyée au roi...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Compte-rendu par le Président de la députation...
Massieu Jean-Baptiste. Compte-rendu de la députation auprès du roi sur sa santé, lors de la séance d...
Juigné Antoine-Éléonore-Léon Le Clerc de. Compte-rendu de la députation envoyée au Roi, lors de la s...
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Compte-rendu de la réponse de la Reine à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Arc...
Décret pour la reddition des comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
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