Add to ORKGRenvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l'intérieur, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 129
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au ministre de l'intérieur de la pétition proposant un changement d'emplacement du séminaire,...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l'intérieur, lors de la séance du 16 mars ...
Renvoi au comité des finances de la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
Renvoi de la lettre du ministre de l'intérieur au sujet de la ville de Lyon, lors de la séance du 11...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au ministre de l'intérieur de la pétition proposant un changement d'emplacement du séminaire,...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l'intérieur, lors de la séance du 16 mars ...
Renvoi au comité des finances de la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre de l’intérieur concernant les ci-devant prépo...
Renvoi de la lettre du ministre de l'intérieur au sujet de la ville de Lyon, lors de la séance du 11...
Renvoi au comité des finances des diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au ministre de l'intérieur de la pétition proposant un changement d'emplacement du séminaire,...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...