Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 237
Décret relatif à la solde des gardes nationales de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Pétition des employés des bureaux de la régie générale, en annexe de la séance du 10 mai 1791. In: A...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux employés des hôtels de la guerre de P...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des employés de l'administration et de la cai...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de ...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus du projet de décret relatif aux employés des hôtels de l...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des gardes nationaux du canton de Châtillon e...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre du tribunal du district de Versailles, lors de la...
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Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret permettant d’employer dans l’armée les França...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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