Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

Publication date

January 1886

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 237-245

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Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

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Publication date

January 1886

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

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Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre Paul, Grégoire Henri Jean-Baptiste. Dis...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret des comités de féodalité, de Constitution, des domaines, de commerce et d'agriculture, sur les baux à convenant et les domaines congéables, lors de la séance du 26 mai 1791

Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Tronchet, François Denis
Coroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Tronchet, François Denis
Corroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre Paul, Grégoire Henri Jean-Baptiste. Dis...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Tronchet, François Denis
Coroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Tronchet, François Denis
Corroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Malouet, Pierre Victor
Payen de Boisneuf, Jean
Nairac, Pierre Paul
Grégoire, Henri

January 1886

Malouet Pierre Victor, Payen de Boisneuf Jean, Nairac Pierre Paul, Grégoire Henri Jean-Baptiste. Dis...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Populus, Marc Etienne
Virieu, François Henri, comte de
Germain d'Orsanville, Ambroise François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Maury Jean Siffrein, ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

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