Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. de Tracy sur les droits d'usage, de chauffage et de pacage, et réponse de M. Le Chapelier, lors de la séance du 22 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 256
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier sur les procédures criminelles dans la ci-dev...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier sur la circulation du chariot de piastres des...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. de Tracy sur...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de. Décret de M. de Tracy sur les droits d'usage, de chauf...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Motion de M. de Tracy rela...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de. Motion de M. de Tracy demandant un projet de décret su...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Roederer Pierre-Louis. Motion demandant au comité de l'imposition un ra...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant l'exécution du décret de prise de ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Motion de M. de Robespierre sur l'exercice ...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin contre les droits féodaux, suite au pro...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctio...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion adoptée de M. Le Chapelier de renvoyer les documents sur les évè...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistr...
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